Déposée le 22 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA SCHOLA CANTORUM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FORCE domicilié(e) 269 Rue Saint-Jacques,75005 PARIS (dossier no 2296783) - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 259 459 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS domicilié(e) 37 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS (dossier no 2296783) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORCE Société à Responsabilité Limitée - 269 Rue Saint-Jacques,75005 PARIS (dossier no 2296783) - 75005 - France - SIREN 784259459
CABINET JP COLAS - 37 AVENUE FRANKLIN ROOSEVELT,75008 PARIS (dossier no 2296783) - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-09
Inscription le 7 septembre 2005 - Changement de dénomination n°417506 - Publication au BOPI 2005-09-07
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2005 n°2296783 - Publication au BOPI 2005-09-12
Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement optiques, numériques, magnétiques; disques acoustiques; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés) ou applications multimédias; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec appareil récepteur de télévision.Instruments de musique.Education, formation et divertissement; formation musicale et artistique; activités sportives et culturelles; éditions de livres, revues, journaux; édition musicale; abonnements de journaux; divertissements, spectacles; divertissements radiophoniques, par télévision ou par tous réseaux de communication; production de spectacles,de concerts, de ballets, chorales; production de films; production théâtrales; location de films, d'enregistrements phonographiques; d'appareils de projection de cinéma, de décors de théâtre; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA SCHOLA CANTORUM"
